MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

SOCIÉTÉ

CREA / NOE SOVAGE

CREA

La couveuse d'entreprises CREA est une association membre de l'Union des Couveuses.

ADRESSE : 82 route de Montfavet 84000 Avignon

SIRET (CAPE) : 478 789 001 00011

TVA intracommunautaire : FR 36 478 789 001

TEL : 04 90 14 69 99 

FAX : 0490 27 06 65​

NOE SOVAGE (Amandine Gouguenheim )

Bénéficiaire ou activité régie par les conditions légales et réglementaires

du Contrat d'Appui au Projet d'Entreprise, Loi 2003-721 du 1er août 2003 art 20 et 21

(loi Dutreil sur l'initiative économique) et décret 2005-505 du19 mai 2005.

Activité du bénéficiaire Noe Sovage (alias Amandine Gouguenheim) : Artiste écrivain

noesovage@gmail.com

06 29 40 96 76

PUBLICATION

Responsable de la publication : Noe Sovage.

Webmaster du site : Noe Sovage

HÉBERGEUR 

Nom de l'hébergeur ou Raison sociale : Wix - Wix.com Inc.

Boite postale : 500 Terry A Francois Blvd San Francisco  CA 94158 

Téléphone : +1 415-639-9034

Email : support@wix.com

CRÉDITS & MAINTENANCE

Ce site internet a été réalisé en utilisant une solution open-source Wix™, 

mise en forme et en contenu par Noe Sovage.

Maintenance assurée par Noe Sovage.

Toutes les images et textes présents sur le site sont la propriété exclusive de Noe Sovage, et font l'objet d'un dépôt à l'INPI. Interdiction de les reproduire et de les utiliser sans autorisation de l'auteur, sous peine de poursuites. Tous droits réservés. Noe Sovage est une marque en cours de dépôt à L'INPI.

POLITIQUE DE RETOUR & CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

POLITIQUE DE RETOUR

Contact : noesovage@gmail.com


Vous n’êtes pas satisfait de votre commande ? Nous en sommes désolés mais pas d'inquiétudes ! Vous avez la possibilité d’échanger votre article non satisfaisant contre un autre article du SOVAGE SHOP (ou de vous faire rembourser) dans les 14 jours calendaires qui suivent sa réception. Contactez-nous afin de nous prévenir de votre réclamation,  puis suivez les instructions de conditions de retour (ou remboursement).

CONDITIONS DE RETOURS (OU REMBOURSEMENTS)

L'article ne doit en aucun cas avoir été transformé ou détérioré depuis la réception par le client. Le cas échéant l'échange ou le remboursement pourront être refusés. 

 

Ne pourront être considérés comme défauts du produit : les imperfections et irrégularités de peintures, lettrage ou papier causées par des techniques d'impressions manuelles, une confection artisanale ou l'utilisation de papier recyclé .

 

Vous devez emballer le produit dans son emballage d’origine. Si vous n’avez pas conservé cet emballage, merci de bien mettre le produit dans une enveloppe cartonnée du même type que celle utilisée initialement ou dans un tube d'envoi cartonné  afin de garantir une protection suffisante de celui-ci durant son transport.

 

Merci de nous retourner l'article non-satisfaisant à l’adresse communiquée par mail lors de votre réclamation. Le client est responsable des frais de transport de retour (merci de nous communiquer le numéro de suivi de votre colis par mail).
 

Nous prendrons en compte l’échange ou le remboursement (via un virement bancaire) de votre produit dans les 5 jours qui suivent la réception de votre article non-satisfaisant dans nos locaux.

 


CONDITIONS GENERALES DE VENTE
 

ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les ventes réalisées en ligne dans la boutique NOE SOVAGE sont soumises aux présentes conditions générales de vente et toute commande passée par l’acheteur implique son acceptation sur le contenu des dispositions ci-dessous. Les produits du site sont vendus à destination des clients pour leur usage personnel.

COMMANDES

Vous pouvez passer vos commandes par Internet sur le site www.noesovage.tictail.com. Nous répondrons à votre commande dans la limite de nos stocks disponibles. Lors de votre commande, nous vous informons de la disponibilité des produits que vous souhaitez acquérir. Néanmoins, si en dépit de notre vigilance les produits s’avèrent indisponibles temporairement (rupture de stock, réédition, etc.) après votre commande, nous vous en informerons par e-mail et vous inviterons à annuler ou modifier votre commande. Si les produits s’avèrent indisponibles définitivement (épuisement du stock, fin de production, etc.) après commande, nous annulerons automatiquement votre commande et vous en informerons par e-mail.

Le client remplit sous sa seule responsabilité le bon de commande en ligne en précisant les produits choisis et leur quantité. Le client précisera également son nom et l’adresse correcte de livraison. En cas d’erreur de saisie, NOE SOVAGE ne saurait être tenue responsable des conséquences en termes de retard ou d’impossibilité de livraison. Tous les frais liés à la réexpédition des produits dus à une erreur de saisie du client seront à la charge exclusive du client.

Le client pourra vérifier le détail de sa commande et le prix total avant de valider définitivement son envoi sur www.noesovage.tictail.com. Le client a la possibilité de modifier, ou d’annuler sa commande sous un délai de 12
H en envoyant un mail à noesovage@gmail.com. 

Noe Sovage se réserve le droit de refuser une commande si un litige de paiement est en cours avec le client ou si ce dernier n’a pas réglé une commande en cours.

MARQUE ET STATUT

Sur www.noesovage.tictail.com sont mis en vente les créations originales de la marque Noe Sovage®, conçues et produites par l'artiste Noe Sovage. Noe Sovage, alias Amandine Gouguenheim est bénéficiaire du Contrat d'Appui au Projet d'Entreprise, Loi 2003-721 du 1er août 2003 art 20 et 21 (loi Dutreil sur l'initiative économique) et décret 2005-505 du19 mai 2005.

 

​DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

 

A la réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). Les offres de produits et de prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’une fiche descriptive. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de la commande, le client en sera informé par courriel aux coordonnées indiquées sur le bon de commande. Si le compte bancaire du client a été débité, Noe Sovage remboursera par virement bancaire le compte client sous un délai de 5 à 7 jours ouvrés.

 

​PRODUITS & TARIFS

 

Noe Sovage se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande. Les produits vendus sur www.noesovage.tictail.com  sont identifiés par une ou plusieurs photographies, un texte descriptif et un prix TTC en euros. Les photographies se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus. Les prix sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises, et s’entendent hors frais de port. Ceux-ci seront calculés en fonction de la commande et indiqués au client lors de la validation du panier.

PAIEMENT & TVA

Les paiements s’effectuent en ligne grâce à la plateforme de paiement sécurisé Stripe Carte Bancaire directement via la plateforme du shop géré par Tictail sur www.noesovage.tictail.com.

 

NOE SOVAGE est assujetti à la TVA à 20% (N°FR 36 478 789 001)

 

LIVRAISON

 

Noe Sovage expédie les commandes par les modes postaux Lettre Suivi et Colissimo Suivi et se réserve le droit de choisir le mode de transport le plus adapté en cas de nécessité. Le délai d’acheminement en France métropolitaine est habituellement de 2 à 3 jours. Nous ne serions être tenus responsables en cas de problème au cours du transport (enveloppe déchirée, colis ouvert) ou si une personne autre que celle pour qui le colis est destiné était amenée à l’ouvrir. Nous vous livrons à domicile et tous les colis ont un numéro de suivi consultable sur internet, qui sera communiqué par mail suite à l’expédition du colis.

L’acheteur se doit de vérifier l’exactitude et la conformité des renseignements qu’il fournit à Noe Sovage, notamment les coordonnées de livraison communiquées lors de la commande. En effet, c’est à cette adresse que le colis sera expédié. Noe Sovage ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en terme de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition éventuelle d’une commande seront à la charge de l’acheteur.

Une fois votre commande enregistrée, celle-ci est confirmée par email à l’acheteur et expédiée dans un délai de 3 à 6 jours ouvrés.  La livraison des produits depuis le site de Noe Sovage est disponible uniquement en France métropolitaine. Les frais de livraison seront calculés au moment de valider votre commande.

RESPONSABILITÉS

NOE SOVAGE ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu, due à la survenance d’un événement de force majeure et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et de catastrophes causées par inondations ou incendies.

 

ECHANGE ET REMBOURSEMENT

 

“Conformément aux dispositions de l’article L121-20 du Code de la Consommation, les clients disposent d’un droit de retour dans les 14 jours qui suivent la réception de leurs commandes. Ces derniers peuvent obtenir le droit de retourner le ou les produits qui ne leur conviennent pas sans pénalités”. L’échange ou le remboursement est possible uniquement sous respect des conditions et de la marche à suivre énoncés dans le paragraphe "Politique de retour et remboursements." 


Si vous faites jouer votre droit de rétractation, vous disposez de 14 jours calendriers pour nous renvoyer la marchandise à vos frais, renvoyés dans leur emballage d’origine, en parfait état de revente. Une fois celle-ci reçu par Noe Sovage, nous vous échangeons (ou remboursons) la valeur de l’achat (les frais de port seront à la charge du client).  Tout retour devra être signalé au préalable par email à : noesovage@gmail.com

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

 

Toutes les données personnelles vous concernant que nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables pour assurer la qualité de nos services et du traitement de votre commande. Nous ne vendons pas, ne commercialisons pas ni ne louons ces informations à des tiers. Nous pouvons toutefois exceptionnellement décider de communiquer certaines informations pour les besoins de l’exécution des contrats de vente que nous concluons avec vous.

 

Déclaration CNIL N°2052845.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à une information commerciale pour l'exécution de vos commandes. Les destinataires des données sont : NOE SOVAGE.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à noesovage@gmail.com. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

 

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires et photographies utilisés sur le site www.noesovage.tictail.com, sont strictement interdites sans l'autorisation écrite de NOE SOVAGE.

MARQUE DÉPOSÉE

Noe Sovage est une marque en cours de dépôt à l'INPI (Institut national de la propriété intellectuelle.  Tous les droits sont réservés.